CONCEVOIR VOTRE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL

sécheresseLe réchauffement climatique de notre planète constitue l’une des préoccupations majeures des pouvoirs publics, des acteurs économiques, et plus largement de l’ensemble de la société civile. Les activités humaines (déplacements, utilisation d’énergies fossiles, agriculture…) engendrent un effet de serre additionnel générant des hausses de température néfastes pour notre environnement et notre développement à long terme. Malgré des avis divergents sur la question, les experts affirment qu’une augmentation de l’effet de serre génèrera de multiples conséquences : montée du niveau des mers, changements climatiques avec perturbation importante du régime des pluies et donc des activités agricoles, disparition probable de nombreuses espèces animales et végétales.

Les grandes nations se sont saisies du sujet et ont engagé des réflexions, qui se sont notamment traduit par la ratification du protocole de Kyoto et plus récemment par l’organisation de la COP 21 qui se tiendra à Paris fin 2015. L’un des objectifs principaux de cette conférence est de trouver un accord international pour maintenir le réchauffement climatique mondial en deçà de 2°C.

L’ensemble de ces évolutions, et les engagements de l’Etat français en la matière, se traduisent par de nouvelles obligations pour les collectivités locales.

La mise en œuvre de politiques de proximité de réduction des gaz à effet de serre est donc devenue une priorité

La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 a rendu obligatoire l’approbation d’un Plan Climat-Energie Territorial (PCET) pour les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants. Ce plan, qui devait initialement être adopté avant le 31/12/2012, a vu son échéance repoussée au 31/12/2016. Aucune sanction n’est à ce jour envisagée en cas de non-respect de cette obligation. Néanmoins, la tendance actuelle au durcissement des réglementations environnementales, et plus largement la volonté de la France de montrer l’exemple en matière de réduction de GES (gaz à effet de serre), laissent à penser qu’un système de sanction pourrait voir le jour.

A ce titre, l’ADEME indique que les collectivités contribuent directement, pour environ 12%, aux émissions de GES nationales. A travers leurs politiques d’aménagement du territoire et d’urbanisme, d’habitat, de transport ou encore d’approvisionnement énergétique, celles-ci peuvent en outre agir sur plus de la moitié de leurs émissions.

Les PCET visent deux objectifs :

– l’atténuation qui se traduit par la limitation de l’impact du territoire sur le climat par la réduction des émissions de gaz à effet de serre

– l’adaptation qui vise à réduire la vulnérabilité du territoire aux changements climatiques non évitables malgré des efforts d’atténuation

Les PCET traduisent un engagement politique fort tout en prenant en compte l’histoire et les contraintes liés au territoire.

UN ACCOMPAGNEMENT EN DEUX VOLETS

La méthodologie déployée par Insidens pour l’élaboration d’un Plan Climat Energie Territoire se compose de deux parties principales : un diagnostic réalisé au travers de plusieurs outils et une démarche prospective.

Le diagnostic vise deux objectifs principaux :

1. Réaliser un état des lieux de la collectivité et du territoire sur les questions énergétiques et évaluer la vulnérabilité du territoire aux changements climatiques. Le Bilan Carbone® n’est qu’un outil permettant de mesurer les émissions de GES de votre territoire. Il constitue néanmoins une partie importante du diagnostic ;

2. Mettre en place une démarche prospective composée de plusieurs phases : une première d’analyse des propositions d’actions issues du diagnostic environnemental, une seconde de construction du portefeuille d’actions de votre PCET et enfin une élaboration de scénarios prospectifs et de simulations.

Schéma 1

UNE METHODOLOGIE EPROUVEE, AU SERVICE DE VOTRE PCET
Dans le cadre de la réalisation et de la définition de votre Plan Climat Energie Territoire, le Bilan Carbone® permet de mesurer de manière précise et exhaustive toutes les émissions de GES et consommations énergétiques de tous les acteurs du territoire de votre collectivité.Schéma 2

Pour se faire, Insidens s’appuie sur les méthodologies Bilan Carbone® « Territoire » et Bilan Carbone « Collectivités » développées par l’ADEME.

Notre méthode de travail

Insidens prend en compte toutes les émissions de gaz à effet de serre liées aux activités propres à la collectivité, ainsi que celles liées à toute activité située sur son territoire.

Les leviers d’action issus de ce diagnostic général sont de différents niveaux et permettent d’agir directement ou indirectement, en mobilisant d’autres acteurs.

Schéma 3
Insidens est agréé par l’Association Bilan Carbone, dépositaire de la méthodologie de l’ADEME, pour réaliser votre Bilan Carbone® auprès de vos équipes.

Nos engagements

poignee de main 5A chaque étape Insidens privilégie la concertation et la co-construction avec les services de la collectivité et les élus en les impliquant dans la réflexion sur les hypothèses de travail.

L’émergence du concept de Développement Durable rend la participation des acteurs locaux (associations locales, leaders d’opinion du territoire,…) et des citoyens indispensable. Chaque acteur devient responsable de son avenir. Ainsi afin de faire participer les acteurs du territoire autour de votre PCET, Insidens propose une démarche participative.

En fin d’expertise, l’ensemble des tableaux de calculs est remis à la collectivité de manière à lui permettre de mettre à jours ses données et suivre l’évolution de son Bilan Carbone®.formation (3)

Par ailleurs, Insidens peut dispenser les formations nécessaires afin que vous disposiez de toutes les clés pour réaliser le suivi de votre Bilan Carbone®. Votre démarche entrera dans une logique d’amélioration continue.

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